Arrêté du 15 décembre 2017

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Roussillon Villages " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-c13dca14-01f0-43fa-839a-6ed0daec6145 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé9 août 2023

Créé le 21 décembre 2017 · Abrogé le 9 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Roussillon Villages

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Côtes du Roussillon Villages' est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Roussillon Villages " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-c13dca14-01f0-43fa-839a-6ed0daec6145 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 9 août 2023

Abrogé parArrêté du 27 juillet 2023art. 2

En vigueur du jeudi 21 décembre 2017 au mardi 8 août 2023

Source : Légifrance