Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles sur l'appellation Côtes du Roussillon
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon.
A abrogé les dispositions suivantes :