Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur la surveillance de la qualité de l'air
Résumé. Un arrêté du 15 décembre 2015 désigne le directeur général de l'énergie et du climat pour mettre en œuvre les règles concernant la surveillance de la qualité de l'air à Mayotte.
Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.