Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des groupes d'indemnité spécifique pour les personnels résidents
Résumé. Les groupes d'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale sont redéfinis pour les personnels résidents, avec des changements dans les titres et les catégories d'établissements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2010Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 20 décembre 2010Art. 2