Arrêté du 15 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2010

Art. 2

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Redéfinition des groupes d'indemnité spécifique pour les personnels résidents

Résumé. Les groupes d'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale sont redéfinis pour les personnels résidents, avec des changements dans les titres et les catégories d'établissements.

A modifié les dispositions suivantes :

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