ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Chapitre XI : Modification de la division 335

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles pour le matériel de bord

Résumé. La règle simplifie les conditions d'approbation du matériel de bord en supprimant la distinction entre deux types de matériel.
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Suppression de la distinction entre le matériel LRIT et le SSAS

Résumé. La règle supprime la distinction entre le matériel LRIT et le SSAS et réorganise les conditions d'approbation du matériel de bord.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Chapitre XI : Modification de la division 335
Article 12