Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la distinction entre le matériel LRIT et le SSAS
Résumé. La règle supprime la distinction entre le matériel LRIT et le SSAS et réorganise les conditions d'approbation du matériel de bord.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 335-2.03 : Approbation des systèmes de suivi des navires
→ Version 2 : Modification des conditions d'approbation du matériel LRIT
→ Version 2 : Modification des conditions d'approbation du matériel LRIT
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 335-2.03
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