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Abrogé par Arrêté du 23 novembre 2021 - art. 9 (VD)
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le décret n° 2006-1418 du 20 novembre 2006 portant règlement général du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 14 décembre 2006 ;
Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,
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Créé le 3 janvier 2007
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Créé le 3 janvier 2007
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Créé le 3 janvier 2007
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Créé le 3 janvier 2007
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Créé le 3 janvier 2007
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Créé le 3 janvier 2007
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Créé le 3 janvier 2007
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Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur de la vie associative,
de l'emploi et des formations,
H. Savy
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 23 novembre 2021art. 9 (VD)
En vigueur du mercredi 3 janvier 2007 au jeudi 31 août 2023