Article 10
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'annexe relative à la spécialité 'conduite de productions horticoles' du baccalauréat professionnel
Résumé L'article 10 modifie les documents et les règles pour obtenir le diplôme 'conduite de productions horticoles' du baccalauréat professionnel.
L'annexe 10 du présent arrêté remplace l'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.
1 version