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Arrêté du 15 avril 2022

portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine

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Modification des diplômes d'études médicales

Résumé. Un arrêté du 15 avril 2022 met à jour les options de spécialisation pour les diplômes d'études médicales, modifie certaines spécialités comme la médecine d'urgence et la néphrologie, et précise les conditions pour obtenir un agrément de stage en médecine ou en pharmacie.

La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 mars 2022,

Arrêtent :

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Modification des options de spécialisation en médecine

Résumé. La liste des options de spécialisation pour les diplômes d'études médicales est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe I-Article 2
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe I-Article 2
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Modification d'un arrêté de 2017

Résumé. Un arrêté du 15 avril 2022 modifie un autre arrêté de 2017.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art.
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. null
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Modification des diplômes de médecine d'urgence et de néphrologie

Résumé. L'arrêté modifie les diplômes d'études spécialisées en médecine d'urgence et en néphrologie, ajustant leur durée et leurs enseignements.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 13Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 22Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 26
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 22, Art. Annexe II-II. Maquette 26
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Modification des critères d'agrément pour les stages médicaux et pharmaceutiques

Résumé. L'arrêté modifie les conditions pour obtenir un agrément de stage en médecine ou en pharmacie, en précisant les documents à fournir.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 avril 2022

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Entrée en vigueur des articles précédents

Résumé. Les nouvelles règles commencent à la rentrée 2022

Les dispositions des articles 1 (Modification des options de spécialisation en médecine) à 3 (Modification des diplômes de médecine d'urgence et de néphrologie) du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2022.

En vigueur depuis le 18 avril 2022

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Charge d'exécution de l'arrêté

Résumé. Les chefs de service doivent faire appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel.

Le directeur central du service de santé des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 avril 2022.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins, par intérim,

C. Lambert

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

P. Rouanet

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le lundi 18 avril 2022

Arrêté du 15 avril 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6