JORF n°0091 du 17 avril 2022

Arrêté du 15 avril 2022

La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 mars 2022,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 de l'annexe I de l'arrêté du 21 avril 2017

Résumé Cet article change des règles spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. Annexe I-Article 2 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 avril 2017

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté sans préciser lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions annexes

Résumé Un arrêté de 2022 modifie des documents pour l'évaluation des formations.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 22, Art. Annexe II-II. Maquette 26 > >

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4 modifiés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 avril 2017

Résumé Cet article modifie une partie des règles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 35 > >

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1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des articles précédents

Résumé Les nouvelles règles commencent à la rentrée 2022

Les dispositions des articles 1 à 3 du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2022.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Charge d'exécution de l'arrêté

Résumé Les chefs de service doivent faire appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel.

Le directeur central du service de santé des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 avril 2022.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins, par intérim,

C. Lambert

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

P. Rouanet

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez