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Modification des options de spécialisation en médecine
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe I-Article 2
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine
La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 mars 2022,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe I-Article 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 22, Art. Annexe II-II. Maquette 26
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 35
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 18 avril 2022
Les dispositions des articles 1 (Modification des options de spécialisation en médecine) à 3 (Modification des diplômes de médecine d'urgence et de néphrologie) du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2022.
1 version
En vigueur depuis le 18 avril 2022
Le directeur central du service de santé des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 avril 2022.
Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins, par intérim,
C. Lambert
La ministre des armées,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur central du service de santé des armées,
P. Rouanet
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez
En vigueur depuis le lundi 18 avril 2022