Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :

1. Au paragraphe 2, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3204039 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3204039|Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT1X1X1
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.|

2. Au paragraphe 2, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3211625 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3211625|Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT35X6
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.|

3. Au paragraphe 2, rubrique « C - Implants osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3257722 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3257722|Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT7X11
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :

1. Au paragraphe 1, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 (< ou = 15 cm3) », le code 3236861 est radié ;
2. Au paragraphe 1, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 (>15 cm3) », le code 3232248 est radié ;
3. Au paragraphe 3, rubrique « A - Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) », le code 3205777 est radié ;
4. Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 1° Planchers orbitaires », le code 3249792 est radié ;
5. Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 2° Autres formes anatomiques complexes (menton, pommette, sinus) », le code 3246641 est radié ;
6. Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 3° Implants osseux, sur mesure (hémicrâne, volet crânien, partie de la face, du front…) », le code 3292730 est radié.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.