JORF n°0093 du 19 avril 2019

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :

Au paragraphe 1, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 (< ou = 15 cm3) », le code 3236861 est radié ;
Au paragraphe 1, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 (>15 cm3) », le code 3232248 est radié ;
Au paragraphe 3, rubrique « A - Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) », le code 3205777 est radié ;
Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 1° Planchers orbitaires », le code 3249792 est radié ;
Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 2° Autres formes anatomiques complexes (menton, pommette, sinus) », le code 3246641 est radié ;
Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 3° Implants osseux, sur mesure (hémicrâne, volet crânien, partie de la face, du front…) », le code 3292730 est radié.

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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :

1. Au paragraphe 1, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 (< ou = 15 cm3) », le code 3236861 est radié ;

2. Au paragraphe 1, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 (>15 cm3) », le code 3232248 est radié ;

3. Au paragraphe 3, rubrique « A - Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) », le code 3205777 est radié ;

4. Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 1° Planchers orbitaires », le code 3249792 est radié ;

5. Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 2° Autres formes anatomiques complexes (menton, pommette, sinus) », le code 3246641 est radié ;

6. Au paragraphe 3, rubrique « B - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », dans la section « 3° Implants osseux, sur mesure (hémicrâne, volet crânien, partie de la face, du front…) », le code 3292730 est radié.