JORF n°0093 du 19 avril 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :

  1. Au paragraphe 2, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3204039 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3204039|Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT1X1X1
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.|

  1. Au paragraphe 2, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3211625 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3211625|Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT35X6
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.|

  1. Au paragraphe 2, rubrique « C - Implants osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3257722 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3257722|Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT7X11
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :

1. Au paragraphe 2, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3204039 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3204039

Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT1X1X1

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.

2. Au paragraphe 2, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3211625 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3211625

Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT35X6

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.

3. Au paragraphe 2, rubrique « C - Implants osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3257722 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3257722

Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, SYMATESE, COLLAPAT II.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PAT7X11

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2024.