JORF n°0096 du 23 avril 2016

Article 1

Article 1

Les lignes 2 à 18 du tableau de l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2014 susvisé sont remplacées par les lignes ainsi rédigées :

| Directeur des soins hors classe | A partir du 8e échelon | Colonel | |:------------------------------------|:-------------------------------------------:|:----------------:| | Directeur des soins hors classe |A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus|Lieutenant-colonel| |Directeur des soins de classe normale| A partir du 8e échelon | | |Cadre supérieur de santé paramédical | A partir du 7e échelon | | | Psychologue hors classe | A partir du 6e échelon | | | Sage-femme cadre supérieur | A partir du 2e échelon | | | Sage-femme cadre | A partir du 6e échelon | | |Directeur des soins de classe normale|A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus| Commandant | |Cadre supérieur de santé paramédical |A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus| | | Cadre de santé paramédical | A partir du 7e échelon | | | Psychologue hors classe |A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus| | | Psychologue de classe normale | A partir du 9e échelon | | | Sage-femme cadre supérieur | Au 1er échelon | | | Sage-femme cadre |A partir du 4e et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Cadre de santé paramédical |A partir du 4e et jusqu'au 6e échelon inclus | Capitaine | | Psychologue de classe normale |A partir du 5e et jusqu'au 8e échelon inclus | | | Sage-femme cadre |A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus| | | Cadre de santé paramédical |A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus| Lieutenant |


Historique des versions

Version 1

Les lignes 2 à 18 du tableau de l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2014 susvisé sont remplacées par les lignes ainsi rédigées :

Directeur des soins hors classe

A partir du 8e échelon

Colonel

Directeur des soins hors classe

A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus

Lieutenant-colonel

Directeur des soins de classe normale

A partir du 8e échelon

Cadre supérieur de santé paramédical

A partir du 7e échelon

Psychologue hors classe

A partir du 6e échelon

Sage-femme cadre supérieur

A partir du 2e échelon

Sage-femme cadre

A partir du 6e échelon

Directeur des soins de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus

Commandant

Cadre supérieur de santé paramédical

A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus

Cadre de santé paramédical

A partir du 7e échelon

Psychologue hors classe

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Psychologue de classe normale

A partir du 9e échelon

Sage-femme cadre supérieur

Au 1er échelon

Sage-femme cadre

A partir du 4e et jusqu'au 5e échelon inclus

Cadre de santé paramédical

A partir du 4e et jusqu'au 6e échelon inclus

Capitaine

Psychologue de classe normale

A partir du 5e et jusqu'au 8e échelon inclus

Sage-femme cadre

A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

Cadre de santé paramédical

A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

Lieutenant