A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 2
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Section parente
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La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications INT Management (Télécom école de management) ;
Vu la délibération du conseil de l'Institut national des télécommunications (Télécom et Management SudParis) du 22 mai 2008,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE V
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 16
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006Art. 19
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Créé le 15 mai 2009
Le vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies est responsable de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 avril 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du vice-président
du Conseil général de l'industrie,
de l'énergie et des technologies :
L'ingénieur général des mines,
C. Digne
En vigueur depuis le mercredi 23 septembre 2009
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10
En vigueur du vendredi 15 mai 2009 au mardi 22 septembre 2009