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Arrêté du 15 avril 2009

modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management

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La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,

Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications INT Management (Télécom école de management) ;

Vu la délibération du conseil de l'Institut national des télécommunications (Télécom et Management SudParis) du 22 mai 2008,

Arrête :

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Modification des conditions d'admission aux concours

Résumé. Les règles d'admission en première et deuxième année sont modifiées pour inclure plus de diplômes et titres équivalents.

A modifié les dispositions suivantes :

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Assouplissement des conditions d'accès aux formations de spécialisation

Résumé. Les règles d'admission aux formations de spécialisation pour les masters et mastères spécialisés sont assouplies.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves du concours

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du concours en ajustant les durées, les coefficients et les options pour chaque filière.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE V
- Arrêté du 29 juin 2006
Sct. TITRE V

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE
- Arrêté du 29 juin 2006
Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE

En vigueur depuis le 15 mai 2009

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Responsabilité d'exécution d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 15 avril 2009 confie au vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies la responsabilité de son exécution.

Le vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies est responsable de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 avril 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du vice-président

du Conseil général de l'industrie,

de l'énergie et des technologies :

L'ingénieur général des mines,

C. Digne

En vigueur depuis le mercredi 23 septembre 2009

Arrêté du 15 avril 2009

Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10 : Changement de noms des écoles d'ingénieurs

En vigueur du vendredi 15 mai 2009 au mardi 22 septembre 2009

Arrêté du 15 avril 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12