Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018
Il est créé une unité capitalisable complémentaire « billards à poches » associée aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.
Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018
Elle atteste des compétences de l'animateur à assurer, en autonomie pédagogique, des cycles d'initiation dans le domaine du « billards à poches » jusqu'au premier niveau de compétition.
Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018
Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport)Art. D.212-22Brevet professionnel dans le domaine du sportLe brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est un diplôme qui atteste des compétences pour enseigner le sport contre rémunération. figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.
Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018
Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article D. 212-28 figurent en annexes IV et V du présent arrêté.
Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.