Arrêté du 15 avril 2009

Article 9

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Article 9

L'arrêté du 13 décembre 1994 modifié fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option aïkido, est abrogé à compter du 1er mai 2012.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 6 mai 2009 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

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Abrogation d'un arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en aïkido

Résumé. Un arrêté de 1994 sur les épreuves du brevet d'éducateur sportif en aïkido est annulé à partir du 1er mai 2012.

L'arrêté du 13 décembre 1994 modifié fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option aïkido, est abrogé à compter du 1er mai 2012.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 5 octobre 2026art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 6 mai 2009 au mardi 29 février 2028

Source : Légifrance