En vigueur depuis le 6 septembre 2024
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :
- option A : “baseball, softball” ;
- option B : “cricket”.
Arrêté du 15 avril 2009
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- option A : “baseball, softball” ;
- option B : “cricket”.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 6 septembre 2024
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :
- option A : “baseball, softball” ;
- option B : “cricket”.
En vigueur depuis le vendredi 6 septembre 2024
Créé parArrêté du 2 juillet 2024art. 1 : Ajout d'options pour une mention de diplôme
Source : Légifrance