Arrêté du 2 juillet 2024

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2009

Art. 1 bis

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Ajout d'options pour une mention de diplôme

Résumé. L'arrêté ajoute des options spécifiques pour la mention du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 avril 2009Art. 1 bis
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 1 bis

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