Arrêté du 14 septembre 2026

Article 2

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Article 2

Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 septembre 2026

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Création d'une zone interdite temporaire à Metz

Résumé. Un arrêté crée une zone interdite temporaire à Metz pour des raisons militaires pendant la visite du Pape.

Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 28 septembre 2026

Source : Légifrance