Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'utilisation des organes à des fins thérapeutiques
Résumé. Les organes destinés à la greffe doivent être accompagnés de résultats d'examens biologiques, des antécédents médicaux du donneur, et des informations sur l'étiquette pour assurer leur traçabilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mai 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 14 mai 2010Art. Annexe I