Arrêté du 14 septembre 1966

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La dénomination et le siège des agences sont les suivants :

Agence de l'eau Artois-Picardie. - Siège : Douai ;

Agence de l'eau Rhin-Meuse. - Siège : Metz ;

Agence de l'eau Seine-Normandie. - Siège : Nanterre ;

Agence de l'eau Loire-Bretagne. - Siège : Orléans ;

Agence de l'eau Adour-Garonne. - Siège : Toulouse ;

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. - Siège : Lyon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 septembre 1966 · Dernière version le 24 décembre 1991

La dénomination et le siège des agences sont les suivants :

Agence de l'eau Artois-Picardie. - Siège : Douai ;

Agence de l'eau Rhin-Meuse. - Siège : Metz ;

Agence de l'eau Seine-Normandie. - Siège : Nanterre ;

Agence de l'eau Loire-Bretagne. - Siège : Orléans ;

Agence de l'eau Adour-Garonne. - Siège : Toulouse ;

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. - Siège : Lyon.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 24 décembre 1991

En vigueur du mercredi 14 novembre 1984 au lundi 23 décembre 1991

En vigueur du vendredi 23 septembre 1966 au mardi 13 novembre 1984

Source : Légifrance