JORF n°0248 du 18 octobre 2024

Arrêté du 14 octobre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces Légumières »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel des semences

Résumé Cet article liste les variétés de plantes dont les semences sont contrôlées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèces |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |----------------------------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Chou brocoli déclaré hybride| Reina. | Mikado Kyowa Seed Co. Ltd. (JP). | Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP). | | Chou-fleur | Aganton. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Amo 145. |Consiglio per Ricerca in Agricoltura Analisi Economia Agrari (IT), HM Clause SAS (FR).| HM Clause SAS (FR). | | | Coveris. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | | | Decumano. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | | Dorleac. | Gautier Semences SAS (FR). | Gautier Semences SAS (FR). | | | Estocolmo. | Sakata Vegetables Europe SAS (FR). | Sakata Vegetables Europe SAS (FR). | | | Gavrinis. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | | | Granitis. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | | | Kereon. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Melgven. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Meurzh. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Teleskis. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | | | Trianon. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | Chou-fleur déclaré hybride | Eldir. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | | Furik. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Merzhin. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | Poireau | AP0982. | Semsearch BV (NL). | Semsearch BV (NL). |

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Article 2

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Inscription d'une variété de potiron au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé La variété 'Betty Blue' de potiron est ajoutée à la liste officielle pour dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

|Espèces|Dénomination| Obtenteur(s) | |-------|------------|-------------------------| |Potiron|Betty Blue. |HYBRID SEEDS CY LTD (NZ).|

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Article 3

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Radiation de la variété de laitue Claralis du Catalogue officiel

Résumé La laitue Claralis ne sera plus dans le catalogue officiel à partir du 31 décembre 2024, mais pourra encore être vendue jusqu'en juin 2027.

Est radiée de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété de laitue Claralis.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2027.

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Article 4

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 octobre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen