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Arrêté du 14 octobre 2024

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

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Mise à jour du catalogue officiel des variétés de plantes

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des variétés de plantes autorisées en France, en ajoutant le potiron 'Betty Blue' et en retirant la laitue 'Claralis'.

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2024 (Mise à jour du catalogue officiel des semences de légumes) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces Légumières »,

Arrête :

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Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel des semences

Résumé. Cet article liste les variétés de plantes dont les semences sont contrôlées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Chou brocoli déclaré hybride Reina. Mikado Kyowa Seed Co. Ltd. (JP). Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP).
Chou-fleur Aganton. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Amo 145. Consiglio per Ricerca in Agricoltura Analisi Economia Agrari (IT), HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Coveris. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Decumano. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Dorleac. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Estocolmo. Sakata Vegetables Europe SAS (FR). Sakata Vegetables Europe SAS (FR).
Gavrinis. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Granitis. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Kereon. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Melgven. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Meurzh. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Teleskis. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Trianon. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Eldir. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Furik. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Merzhin. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Poireau AP0982. Semsearch BV (NL). Semsearch BV (NL).
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Inscription d'une variété de potiron au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. La variété 'Betty Blue' de potiron est ajoutée à la liste officielle pour dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s)
Potiron Betty Blue. HYBRID SEEDS CY LTD (NZ).
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Radiation de la variété de laitue Claralis du Catalogue officiel

Résumé. La laitue Claralis ne sera plus dans le catalogue officiel à partir du 31 décembre 2024, mais pourra encore être vendue jusqu'en juin 2027.

Est radiée de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété de laitue Claralis.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2027.

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 octobre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 14 octobre 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4