Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions de formation pour les professionnels de la pêche
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2018Art. 5
Arrêté du 14 octobre 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2018
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2018Art. 5
cite
Source : Légifrance
Modification des exigences d'entrée en formation
Arrêté du 14 octobre 2022 · art. 3
Création d'un diplôme pour les moniteurs de pêche
Arrêté du 14 octobre 2022 · art. 8
Art. 5 (VD)
Arrêté du 22 août 2018
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20