Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des méthodes de calcul du bruit ferroviaire et routier
Résumé. Les méthodes de calcul des niveaux de bruit ferroviaire et routier sont mises à jour pour mieux correspondre aux directives européennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 2006Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 4 avril 2006Art. 2