Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des détachements de l'Office anti-stupéfiants
Résumé. L'arrêté modifie la liste des détachements de l'Office anti-stupéfiants en ajoutant ou supprimant des villes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. Annexe