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Arrêté du 14 octobre 2009

modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés

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Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment les articles L. 653-3, D. 653-36, R. 653-39, R. 653-40 et R. 653-82 ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés,

Arrête :

En vigueur depuis le 30 octobre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté agricole

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer un arrêté sur les politiques agricoles.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et la directrice générale de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 octobre 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

La sous-directrice du développement rural

et du cheval,

M.-H. Le Hénaff

En vigueur depuis le vendredi 30 octobre 2009

Arrêté du 14 octobre 2009
Article 1
Article 2