JORF n°251 du 27 octobre 2005

Arrêté du 14 octobre 2005

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports ;

Vu l'arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports ;

Vu l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Sur proposition du délégué à l'emploi et aux formations,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 août 2005

Art. 7

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 août 2005

Art. 8

Article 3

Le délégué à l'emploi et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 octobre 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Le délégué à l'emploi et aux formations,

H. Savy