Créé le 28 octobre 2005
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2005
Art. 7
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 14 octobre 2005
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Sur proposition du délégué à l'emploi et aux formations,
Arrête :
Créé le 28 octobre 2005
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2005
Art. 8
1 version
1 modifié
Créé le 28 octobre 2005
Le délégué à l'emploi et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 14 octobre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à l'emploi et aux formations,
H. Savy