Article 6
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées
Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
- blé tendre d'hiver : CF99007, Ovalo ;
- triticale : Kereon.
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