Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 novembre 2017

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 juin 2011
Art. 1, Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé24 avril 2022

Créé le 18 novembre 2017 · Abrogé le 24 avril 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un arrêté sur les vaccins

Résumé. Un arrêté de 2011 sur les vaccins a été annulé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 juin 2011Art. 1Arrêté du 19 juin 2011Art. 3
- Arrêté du 19 juin 2011
Art. 1, Art. 3

Historique des versions

En vigueur du lundi 8 novembre 2021 au samedi 23 avril 2022

Modifié parArrêté du 6 novembre 2021art. 1 : Extension des compétences des infirmiers pour la vaccination antigrippale

En résumé. L'article supprime la mention de l'exécution par le directeur général de la santé et abroge des articles spécifiques d'un arrêté antérieur.

En vigueur du samedi 18 novembre 2017 au dimanche 7 novembre 2021

Source : Légifrance