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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du quota de thon rouge pour 2011
Résumé. Le quota de thon rouge est ajusté pour 2011, avec des modifications dans la répartition entre les zones méditerranéenne et atlantique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 février 2011Art. 1 : Quota de thon rouge pour la France en 2011
→ Version 2 : Ajustement des quotas de thon rouge
→ Version 2 : Ajustement des quotas de thon rouge
- Arrêté du 11 février 2011Art. 1