Dans le cas d'exploitations où tout ou partie du cheptel porcin est entretenu en plein air, des équipements et installations minimum définis par instruction du ministre chargé de l'agriculture doivent être mis en place afin d'éviter une contamination des porcs par des animaux de la faune sauvage. En cas de contamination des porcs par des animaux de la faune sauvage, toute infraction aux dispositions du présent article entraîne la perte des indemnités d'abattage des animaux telles que prévues à l'arrêté du 15 mars 2002 susvisé.

Les viscères ainsi que leurs ganglions lymphatiques et le sang des porcs issus d'une exploitation infectée sont obligatoirement saisis, dénaturés et détruits. Les viandes doivent subir un traitement par la chaleur permettant d'atteindre une température d'au moins 65 °C à coeur. Les carcasses devant subir ce traitement thermique sont conduites sous laissez-passer au centre de traitement.

Par dérogation, le traitement thermique des viandes n'est pas obligatoire dans le cas d'une infection due à des Brucella dont le type est précisé par instruction du ministre chargé de l'agriculture et dont les caractéristiques les rendent non pathogènes pour l'homme en cas de consommation de viande provenant d'animaux contaminés. En outre, la saisie, la dénaturation et la destruction des viscères, des ganglions lymphatiques et du sang peuvent ne concerner que les porcs reproducteurs. Dans le cadre de cette dérogation, les animaux engraissés ou réformés sont conduits à l'abattoir en vue de leur abattage pour une valorisation normale de la viande (et, le cas échéant, des sous-produits) ; dans ce cas, l'identification individuelle et le laissez-passer prévus aux articles 17 et 22 ne sont pas requis.

L'arrêté du 15 mars 2002 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés domestiques et sauvages en élevage est abrogé.