Arrêté du 14 mars 2024

Article 3

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Article 3

Le présent arrêté entre en vigueur le 18 mars 2024.

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Abrogé3 mai 2024

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 3 mai 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel arrêté sanitaire en vigueur à partir du 18 mars

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 18 mars 2024, remplaçant des règles précédentes sur les risques épizootiques.

Le présent arrêté entre en vigueur le 18 mars 2024.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 mars 2024 au jeudi 2 mai 2024

Source : Légifrance