Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des ouvrages pour le caractère maritime de la baie du Mont-Saint-Michel
Résumé Un arrêté liste les travaux pour protéger la baie du Mont-Saint-Michel et faciliter l'accès au mont.
La liste des ouvrages nécessaires au rétablissement et au maintien du caractère maritime de la baie du Mont-Saint-Michel ainsi que des installations d'accueil, de stationnement et de transport permettant l'accès au Mont-Saint-Michel mentionnée à l'article 2.1° du décret du 11 décembre 2019 susvisé est annexée au présent arrêté.
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