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Arrêté du 14 mars 2014

listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2013

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2013

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2013 et celles qui ont perdu leur agrément.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le titre II du livre V et les articles L. 525-1 et R. 525-9,

Arrête :

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2013

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2013 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2013 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Retrait d'agrément de coopératives agricoles en 2013

Résumé. En 2013, certaines coopératives agricoles ont perdu leur agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2013 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe II du présent arrêté.

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Exécution d'un arrêté agricole

Résumé. La directrice générale des politiques agricoles est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Agrément de coopératives agricoles en France

Résumé. En 2013, plusieurs coopératives agricoles ont été agréées en France.

Fait le 14 mars 2014.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur général des ponts,

des eaux et des forêts,

F. Champanhet

Arrêté du 14 mars 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe