Arrêté du 14 mai 2025

Article 6

Créé le 18 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des épreuves certificatives

Résumé. Les examens de certification se font selon les règles du code sportif et leurs modalités précises figurent dans l'annexe.

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative des trois blocs de compétences mentionnés à l'article 2 figurent en annexe II au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Code du sportart. A212-26

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 18 juillet 2025