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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles de l'arrêté du 23 novembre
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 23 novembre 2022.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2022Art. 1 : 'Languedoc': le cahier des charges de l'AOC homologuéArrêté du 23 novembre 2022Art. 3 : Publication d'un arrêté
- Arrêté du 23 novembre 2022Art. 1, Art. 3