Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition des commissions administratives
Résumé. La composition des commissions administratives de l'INRA est modifiée pour réduire le nombre total de membres dans plusieurs catégories.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 1986Art. 2 → Version 6 : Réorganisation des commissions administratives
- Arrêté du 7 mai 1986Art. 2