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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité technique de réseau du service de santé des armées
Résumé. Le comité technique de réseau du service de santé des armées précise maintenant la répartition des représentants du personnel civil, avec une majorité de femmes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3 : Composition du comité technique de réseau du service de santé des armées
→ Version 3 : Ajout d'une statistique sur la représentation hommes-femmes
→ Version 3 : Ajout d'une statistique sur la représentation hommes-femmes
-Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3