Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité technique
Résumé. L'article modifie la composition du comité technique de réseau de l'armée de terre en ajoutant des informations sur la représentation des femmes et des hommes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3 : Composition du comité technique de l'armée de terre
→ Version 2 : Ajout d'une statistique sur la parité
→ Version 2 : Ajout d'une statistique sur la parité
- Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3