Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mention sur la parité dans un comité technique
Résumé. Le comité technique du service hydrographique et océanographique de la marine inclut désormais des informations sur la représentation des femmes et des hommes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juin 2011Art. 3 : Composition du comité technique du SHOM
→ Version 2 : Ajout d'une statistique de genre
→ Version 2 : Ajout d'une statistique de genre
- Arrêté du 7 juin 2011Art. 3