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Arrêté du 14 mai 2018

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 14 mai 2018 met à jour la liste des substances vénéneuses en y ajoutant de nouveaux médicaments, comme le SPHEROX et l'ACONITUM NAPELLUS, et précise que certains produits sont dangereux s'ils sont injectés.

La ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 26 janvier 2018 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 16 avril 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 mai 2018

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Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. La liste des substances vénéneuses est mise à jour avec l'ajout de nouveaux médicaments.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • atézolizumab ;
  • cariprazine ;
  • cénégermine ;
  • glécaprévir ;
  • guselkumab ;
  • niraparib ;
  • ocrelizumab ;
  • patiromère ;
  • pibrentasvir ;
  • télotristat ;
  • tivozanib ;
  • trastuzumab ;
  • trientine ;
  • velpatasvir ;
  • voxilaprévir.

En vigueur depuis le 19 mai 2018 · Dernière version le 4 novembre 2018

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Produits dangereux par injection

Résumé. Certains produits, comme le chlorure de sodium et l'hyaluronidase, sont considérés comme dangereux s'ils sont injectés.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants lorsqu'ils sont administrés par voie injectable :

  • chlorure de sodium ;
  • les sels d'acide folinique et d'acide lévofolinique sous toutes leurs formes ;
  • hyaluronidase.

En vigueur depuis le 19 mai 2018

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Ajout d'un médicament à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un médicament appelé SPHEROX est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) : SPHEROX 10-70 sphéroïdes/cm2, suspension pour implantation.

En vigueur depuis le 19 mai 2018

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Ajout d'un médicament à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un médicament spécifique, l'ACONITUM NAPELLUS 30 DH WELEDA, est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) : ACONITUM NAPELLUS 30 DH WELEDA, solution injectable.

En vigueur depuis le 19 mai 2018

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Exécution et publication d'un arrêté sur les substances vénéneuses

Résumé. L'arrêté du 14 mai 2018 confie à deux responsables la tâche de le mettre en application et de le publier.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 mai 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

En vigueur depuis le samedi 19 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5