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Modification des règles de sécurité des navires
Résumé. Les règles de sécurité pour les navires sont mises à jour, notamment pour les navires de plaisance et ceux concernés par la directive européenne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.1 : Règles pour les titres de sécurité des navires
→ Version 2 : Extension des types de navires concernés par les titres de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.6 → Version 2 : Réorganisation et ajout de catégories pour la compétence des centres de sécurité des naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.7 : Déclarations obligatoires pour les navires
→ Version 4 : Ajout d'une nouvelle catégorie pour les navires
→ Version 2 : Extension des types de navires concernés par les titres de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.6 → Version 2 : Réorganisation et ajout de catégories pour la compétence des centres de sécurité des naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.7 : Déclarations obligatoires pour les navires
→ Version 4 : Ajout d'une nouvelle catégorie pour les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.1, Art. 130.6, Art. 130.7, Art. 130.12, Art. 130.13, Art. 130.14, Art. 130.15, Art. 130.25, Art. 130.32, Art. 130.34, Art. 130.35, Art. 130.36
1 version
12 modifiés