Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles 2.8 et 2.8.1 de l'arrêté du 9 juillet 2008
Résumé. Il modifie des règles de 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8, Art. 2.8.1