Arrêté du 14 juin 2016

Article 3

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Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé30 mai 2021

Créé le 26 juin 2016 · Abrogé le 30 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un nouvel arrêté sportif

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un nouvel arrêté concernant le sport, qui remplace les anciennes règles.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 26 juin 2016 au samedi 29 mai 2021

Source : Légifrance