Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-150 à D. 811-153 ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 25 mars 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 15 avril 2010,
Arrête :
Les candidats, à l'exclusion des inscrits à l'examen sous statut scolaire ou d'apprenti, déjà titulaires d'un diplôme de niveau au moins égal au niveau V et inscrit au répertoire national des certifications professionnelles peuvent être dispensés, à leur demande, de l'épreuve E1 du brevet d'études professionnelles agricoles.
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Pour les candidats ayant demandé la dispense de cette l'épreuve, la moyenne des notes est calculée en tenant compte uniquement des notes obtenues aux épreuves effectivement subies.
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examens de 2011.
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La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 14 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement
et de la recherche,
M. Zalay