Abrogé1 août 2008
Abrogé par Arrêté du 1er avril 2008 - art. 27 (V)
Créé le 10 août 2000
Lorsque, en vue d'une action déterminée, une analyse est requise pour en apprécier l'incidence sur les milieux concernés, ladite analyse précise pour les sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire la qualité de ceux-ci en fonction des niveaux de référence figurant aux tableaux I et II ci-après.
TABLEAU I
Niveaux relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)
ÉLÉMENTS TRACES
NIVEAU N 1
NIVEAU N 2
Arsenic : 25 ; 50
Cadmium : 1,2 ; 2,4
Chrome : 90 ; 180
Cuivre : 45 ; 90
Mercure : 0,4 ; 0,8
Nickel : 37 ; 74
Plomb : 100 ; 200
Zinc : 276 ; 552
TABLEAU II
Niveaux relatifs aux composés traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)
PCB
NIVEAU N 1
NIVEAU N 2
PCB totaux : 0,5 ; 1
PCB congénère 28 : 0,025 ; 0,05
PCB congénère 52 : 0,025 ; 0,05
PCB congénère 101 : 0,05 ; 0,1
PCB congénère 118 : 0,025 ; 0,05
PCB congénère 138 : 0,050 ; 0,10
PCB congénère 153 : 0,050 ; 0,10
PCB congénère 180 : 0,025 ; 0,05
TABLEAU I
Niveaux relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)
ÉLÉMENTS TRACES
NIVEAU N 1
NIVEAU N 2
Arsenic : 25 ; 50
Cadmium : 1,2 ; 2,4
Chrome : 90 ; 180
Cuivre : 45 ; 90
Mercure : 0,4 ; 0,8
Nickel : 37 ; 74
Plomb : 100 ; 200
Zinc : 276 ; 552
TABLEAU II
Niveaux relatifs aux composés traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)
PCB
NIVEAU N 1
NIVEAU N 2
PCB totaux : 0,5 ; 1
PCB congénère 28 : 0,025 ; 0,05
PCB congénère 52 : 0,025 ; 0,05
PCB congénère 101 : 0,05 ; 0,1
PCB congénère 118 : 0,025 ; 0,05
PCB congénère 138 : 0,050 ; 0,10
PCB congénère 153 : 0,050 ; 0,10
PCB congénère 180 : 0,025 ; 0,05