Arrêté du 14 juin 2000

Article 1

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Article 1

Lorsque, en vue d'une action déterminée, une analyse est requise pour en apprécier l'incidence sur les milieux concernés, ladite analyse précise pour les sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire la qualité de ceux-ci en fonction des niveaux de référence figurant aux tableaux I et II ci-après.

TABLEAU I

Niveaux relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

ÉLÉMENTS TRACES

NIVEAU N 1

NIVEAU N 2

Arsenic : 25 ; 50

Cadmium : 1,2 ; 2,4

Chrome : 90 ; 180

Cuivre : 45 ; 90

Mercure : 0,4 ; 0,8

Nickel : 37 ; 74

Plomb : 100 ; 200

Zinc : 276 ; 552

TABLEAU II

Niveaux relatifs aux composés traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

PCB

NIVEAU N 1

NIVEAU N 2

PCB totaux : 0,5 ; 1

PCB congénère 28 : 0,025 ; 0,05

PCB congénère 52 : 0,025 ; 0,05

PCB congénère 101 : 0,05 ; 0,1

PCB congénère 118 : 0,025 ; 0,05

PCB congénère 138 : 0,050 ; 0,10

PCB congénère 153 : 0,050 ; 0,10

PCB congénère 180 : 0,025 ; 0,05

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 10 août 2000 · Abrogé le 1 août 2008

Lorsque, en vue d'une action déterminée, une analyse est requise pour en apprécier l'incidence sur les milieux concernés, ladite analyse précise pour les sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire la qualité de ceux-ci en fonction des niveaux de référence figurant aux tableaux I et II ci-après.

TABLEAU I

Niveaux relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

ÉLÉMENTS TRACES

NIVEAU N 1

NIVEAU N 2

Arsenic : 25 ; 50

Cadmium : 1,2 ; 2,4

Chrome : 90 ; 180

Cuivre : 45 ; 90

Mercure : 0,4 ; 0,8

Nickel : 37 ; 74

Plomb : 100 ; 200

Zinc : 276 ; 552

TABLEAU II

Niveaux relatifs aux composés traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

PCB

NIVEAU N 1

NIVEAU N 2

PCB totaux : 0,5 ; 1

PCB congénère 28 : 0,025 ; 0,05

PCB congénère 52 : 0,025 ; 0,05

PCB congénère 101 : 0,05 ; 0,1

PCB congénère 118 : 0,025 ; 0,05

PCB congénère 138 : 0,050 ; 0,10

PCB congénère 153 : 0,050 ; 0,10

PCB congénère 180 : 0,025 ; 0,05

Historique des versions

En vigueur du jeudi 10 août 2000 au jeudi 31 juillet 2008

Source : Légifrance