Arrêté du 14 juin 1990

Article 3

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Article 3

Les destinataires de ces informations sont :

Direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Direction du personnel militaire de la marine (D.P.M.M.) ;

Direction du personnel militaire de l'armée de l'air (D.P.M.A.A.) ;

Direction générale de la gendarmerie nationale (D.G.G.N.) ;

Direction de la fonction militaire et des relations sociales-Observatoire social de la défense (D.F.R.-O.S.D.) ;

Musée de l'armée ;

Ecole des applications militaires de l'énergie atomique (E.A.M.E.A.) ;

Direction centrale du service de santé des armées (D.C.S.S.A.) ;

Direction centrale du service des essences des armées (D.C.S.E.A.) ;

Secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.) ;

Groupe d'études et de recherches techniques (G.E.R.T.) ;

Délégation aux études générales (D.E.G.) ;

Direction des centres d'expérimentations nucléaires (Dircen) ;

Etat-major des armées (E.M.A.) ;

Direction de la protection et de la sécurité de défense (D.P.S.D.) ;

Direction centrale de la sécurité des systèmes d'information (D.C.S.S.I.) ;

Direction des personnels et des affaires générales de l'armement (D.P.A.G.) ;

Direction des recherches études et techniques (D.R.E.T.) ;

Contrôle général des armées (C.G.A.).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 février 2009

Créé le 7 juillet 1990 · Abrogé le 6 février 2009

Les destinataires de ces informations sont :

Direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Direction du personnel militaire de la marine (D.P.M.M.) ;

Direction du personnel militaire de l'armée de l'air (D.P.M.A.A.) ;

Direction générale de la gendarmerie nationale (D.G.G.N.) ;

Direction de la fonction militaire et des relations sociales-Observatoire social de la défense (D.F.R.-O.S.D.) ;

Musée de l'armée ;

Ecole des applications militaires de l'énergie atomique (E.A.M.E.A.) ;

Direction centrale du service de santé des armées (D.C.S.S.A.) ;

Direction centrale du service des essences des armées (D.C.S.E.A.) ;

Secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.) ;

Groupe d'études et de recherches techniques (G.E.R.T.) ;

Délégation aux études générales (D.E.G.) ;

Direction des centres d'expérimentations nucléaires (Dircen) ;

Etat-major des armées (E.M.A.) ;

Direction de la protection et de la sécurité de défense (D.P.S.D.) ;

Direction centrale de la sécurité des systèmes d'information (D.C.S.S.I.) ;

Direction des personnels et des affaires générales de l'armement (D.P.A.G.) ;

Direction des recherches études et techniques (D.R.E.T.) ;

Contrôle général des armées (C.G.A.).

Historique des versions

En vigueur du jeudi 2 août 2001 au vendredi 12 septembre 2008

En vigueur du samedi 7 juillet 1990 au mercredi 1 août 2001

Source : Légifrance