Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement d'agrément pour un conservatoire botanique
Résumé. Un conservatoire botanique alpin obtient un agrément pour cinq ans s'il respecte les règles fixées.
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges, annexé au présent arrêté (1).