Arrêté du 14 janvier 2020

Article 3

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Article 3

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges, annexé au présent arrêté (1).

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Renouvellement d'agrément pour un conservatoire botanique

Résumé. Un conservatoire botanique alpin obtient un agrément pour cinq ans s'il respecte les règles fixées.

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges, annexé au présent arrêté (1).

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