Arrêté du 14 janvier 2011

CHAPITRE X : EXECUTION

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité du directeur en matière de sécurité

Résumé. Un directeur doit s'assurer que les règles de sécurité sont respectées.

En vigueur depuis le 14 mars 2011

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Rôle du directeur général dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Un directeur est responsable de faire appliquer un arrêté sur les risques.

Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le lundi 14 mars 2011

CHAPITRE X : EXECUTION
Article 70