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Arrêté du 14 janvier 2010

modifiant l'arrêté du 27 décembre 1999 fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 12 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de recrutement pour les professeurs en dentaire

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour recruter des professeurs en dentaire, en changeant les disciplines et en précisant les responsabilités de deux directrices.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,

Vu le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 1999 fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 12 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires,

Arrêtent :

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Modification des disciplines pour les concours en odontologie

Résumé. L'arrêté modifie la liste des disciplines pour les concours de recrutement de maîtres et professeurs des universités-praticiens hospitaliers en dentaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 1999Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 1999
Art. 1

En vigueur depuis le 29 janvier 2010

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Exécution d'un arrêté hospitalier

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les hôpitaux.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et la directrice générale des ressources humaines sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 janvier 2010.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale

des ressources humaines,

J. Théophile

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

La chef de service,

C. d'Autume

En vigueur depuis le vendredi 29 janvier 2010

Arrêté du 14 janvier 2010
Article 1
Article 2