Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu le décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale de lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) » ;

Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives concernées du 26 mai 2003 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 4 novembre 2003 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 novembre 2003,

Arrête :

Fait à Paris, le 14 janvier 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar